Une équipe d’avocats compétents en droit du sport et droit du management

Conseil et accompagnement juridique

Négociation et rédaction de contrats et management

Contentieux sportif

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Conseil et accompagnement juridique

Ils vous accompagnent en droit du sport
Pierre MIRIEL
Mathieu Davy
Mathieu DAVY

Le droit du sport, et plus généralement le management sportif est une branche du droit à la fois spécifique et pluridisciplinaire. En effet, la réglementation sportive et les enjeux qu’elle engendre recouvrent un certain nombre de matières telles que le droit du travail, le droit des contrats, le droit administratif, le droit fiscal, ou encore le droit de la concurrence, nécessitant un accompagnement précis et qualifié. 

Les équipes du Cabinet possèdent une expérience solide dans ces matières et sont en mesure d’accompagner tant les sportifs que les clubs et les fédérations ou les organisateurs de manifestations sportives.

Conseil et accompagnement juridique

À jour des réglementations nationales et internationales grâce à une veille quotidienne, les avocats du Cabinet vous conseillent, vous orientent et vous accompagnent quelle que soit la discipline dans laquelle vous évoluez : 

  • création de sociétés, d’associations, de fédérations, etc. ;
  • rédaction de statuts ;
  • rédaction de règlements ; 
  • recherches et encadrement des financements ;
  • mise en conformité RGPD ; 
  • conseils en propriété intellectuelle ;
  • conseils en droit de la concurrence ;
  • conseils dans l’organisation de compétitions sportives (organisation, développement et communication) ;
  • conseils et accompagnement des sportifs ;
  • etc.

Négociation et rédaction de contrats et management

Ils vous accompagnent en droit du management
Pierre MIRIEL
Juliette MARTIN
Juliette MARTIN

Le milieu sportif est un marché justifiant la négociation et la mise en place de divers contrats : 

  • contrats de travail ; 
  • contrats de transferts ;
  • contrats de sponsoring ; 
  • contrats de partenariats ; 
  • contrats de prestations de services ; 
  • mécénat ; 
  • contrats de licence ;
  • autorisations relatives aux droits de la personnalité (droits à l’image) ;
  • etc.

Les avocats du Cabinet sont formés et aguerris à la négociation, la rédaction et le suivi des contrats sportifs. Leur accompagnement en gestion de carrière, stratégique et personnalisé, assure une préservation optimale de vos droits et de vos intérêts. 

Contentieux sportif

Ils vous accompagnent en droit du sport
Pierre MIRIEL
Mathieu Davy
Mathieu DAVY

En cas de différends ou de litiges, nos avocats vous accompagnent et vous représentent devant les juridictions nationales et internationales ainsi que devant les commissions et organes spécialisés : 

  • les juridictions civiles et commerciales (contentieux contractuels entre athlètes, clubs, agents sportifs, responsabilité civile, propriété intellectuelle, etc.) ;
  • les juridictions pénales (violences, injures, dopage, fraudes, etc) ;
  • les juridictions administratives (litiges avec des autorités telles que les fédérations sportives nationales ou internationales, contestations de décisions administratives, etc.) ;
  • les conseils de prud’hommes (litiges liés aux contrats de travail des sportifs, des entraîneurs, etc.)
  • les instances arbitrales (Tribunal arbitral du sport) ;
  • les commissions et organes de résolution des litiges sportifs internes (commissions de discipline ou comités d’appel, Comité national olympique et sportif français, Agence française de lutte contre le dopage, etc).

Nos références

ORIAMEDIA est classé dans les guides Décideurs Leaders League des meilleurs Cabinets d'affaires

  • Droit de l’internet : pratique réputée
  • Droit des données personnelles : pratique réputée
  • Droit de la publicité et du marketing : forte notoriété
  • Droit de l’audiovisuel : pratique réputée
  • Droit de la musique : forte notoriété
  • Droit du cinéma : pratique réputée
  • Droit de l’édition : pratique réputée
  • Droit de la presse : pratique réputée
  • Droit des marques : pratique réputée